accueil > Mentions légales

Mentions légales

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le présent site constitue une œuvre dont l'Open agrifood est l'auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété d'Open agrifood Orléans ou de tiers ayant autorisé l'Open agrifood Orléans à les utiliser.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable d'Open agrifood Orléans est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

INFORMATIONS CONTENUES DANS LE SITE

Les informations présentes sur ce site web n'ont qu'un caractère indicatif et ni leur contenu ni leur exactitude ne peuvent être garantis. Ces informations n'engagent pas contractuellement Open agrifood Orléans. Open agrifood Orléans décline toute responsabilité sur les décisions qui pourraient être prises à partir de ces informations. Le contenu du site est susceptible de modification sans préavis.

CREDIT PHOTO : Maxime Dufour Photographies, Laurent Ghesquière, Ph. Montigny, Mairie d'Orléans

Mentions légales

Raison sociale

Coordonnées

Site

Statut juridique

Hébergement

Création du site

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

INFORMATIONS CONTENUES DANS LE SITE